Un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé est un document portant sur les préventions des risques, la protection et la sécurité des hommes et des biens sur un chantier de construction.

Oui, c’est un document obligatoire et qui doit être établi par toute entreprise (y compris les entreprises sous-traitantes) intervenant sur un chantier. Ce document est demandé lors de toute ouverture du chantier afin de répondre aux exigences de sécurité.

Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé doit être remis au coordonnateur de sécurité et de protection de santé du chantier ou au maître d’ouvrage.

Son contenu doit décrire en détails les dispositions concernant la sécurité et les conditions de vie et d’hygiène des salariés -cadres, personnels de maîtrise, opérateurs…) sur le chantier.

Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé est utilisé par les chefs d’équipe et de chantier pour s’organiser et informer les opérateurs et intervenants travaillant sur le chantier. Il contribue à assurer le bon déroulement et la réalisation des travaux BTP.

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Renseignements généraux des entreprises
Services et organismes de prevention pour le chantier
Dispositions en matière de secours et d’évacuation
Hygiène et conditions de travail du personnel
Sécurité durant l’exécution des travaux
Disposition aux risques de pandémie de type Covid 19 – Sras
Prévention des risques professionnels propres
Prévention des risques professionnels exportés
Prévention des risques professionnels importés
Textes légaux de références
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Un Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance Environnement ou SOPAE est un document dans lequel l’entreprise soumissionnaire détaille les dispositions et les moyens (humain et matériel) qu’elle envisage d’adopter et d’affecter pour la préservation de l’environnement.

C’est un document obligatoire pour toutes entreprises répondant aux appels d’offres.

C’est à l’entreprise soumissionnaire de rédiger ce document, qu’elle fera ensuite parvenir avec son offre.

Il doit indiquer comment l’entreprise compte entreprendre l’organisation générale du chantier tout en tenant compte de l'environnement. Un document dans lequel devra être listé les procédures environnementales que l’entreprise compte mettre en œuvre, les points critiques et les procédures de contrôles internes et externes.

Un Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Environnement est un engagement à travers lequel l’entreprise soumissionnaire s’engage à suivre un plan d’Assurance Environnement durant toute la durée du chantier.

Le SOPAE Schéma Organisationnel d’un Plan Assurance Environnement est un document qui désigne les dispositions d'un candidat à un marché d’appel d’offres envisage de choisir pour la sauvegarde de l’environnement pour le marché.  #marchédappeldoffres #sopaemaçonnerie #sopaevrd

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Engagement de l’entreprise et des contractants
Démarche de management environnemental
Analyse préalable de chantier
Réalisation du chantier
Remise en état du site
Réception et fonctionnement de l’ouvrage
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Un Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Qualité est un document portant sur les dispositions prises par une entreprise pour assurer la qualité des prestations, selon les exigences spécifiées par le Maître d'ouvrage.

Un Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Qualité est un document généralement demandé lorsque l’on répond à un marché public.

Il est rédigé par l’entreprise soumissionnaire et joint avec l’offre.

Un Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Qualité est un engagement qui doit détailler les dispositions d’organisation et de contrôle qualité que l’entreprise propose de mettre en œuvre si elle devient titulaire du marché. Pour le commanditaire, les informations contenues dans ce document sont des éléments de décision dans le choix du futur prestataire.

Ce document « Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Qualité » permet de démontrer l’aptitude de l’entreprise à fournir une prestation conforme aux exigences du marché et de l’ouvrage à réaliser.

Selon nous le sopaq doit abordés les points suivants :
Organigramme prévisionnel de la maîtrise d'œuvre
Engagement de l'entreprise ou des cotraitants de l’entreprise
Organisation de l’affaire
Organigramme générale de l’affaire
Organisation de la qualité
Sous-traitance
Provenance des matériaux – agréments
Procédure d’exécution
Maitrise des documents
Point clé et points d’arrêt  
Plan de contrôle  
Fiches de non-conformités
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Le plan de prévention est un document qui permet d’identifier et d’analyser les risques durant la réalisation des travaux à effectuer et de mettre en place des mesures de prévention.

Suivant l’article R 4512-7 du code du travail « Pour tout travaux dont le nombre total d'heures de travail est au moins de 400 heures sur 12 mois, ou si les travaux figurent sur la liste des travaux dangereux fixé par l'arrêté du 19 mars 1993, l’établissement d’un plan de prévention écrit est obligatoire et doit être réalisé avant le commencement des travaux. »

Les chefs d’entreprise, utilisatrice et extérieurs (sous-traitants), établissent d’un commun accord et par écrit, les mesures à mettre en place pour prévenir les risques. Une fois rédigé, le document est signé par toutes les parties concernées.

Le document sera adressé aux salariés de l'entreprise extérieure avant le début des travaux.

Le Plan de Prévention doit d’abord permettre de délimiter les secteurs d’intervention des entreprises sous-traitantes. Ensuite, les zones considérées comme à risque pour les travailleurs seront dûment précisées et feront l’objet des mesures de prévention convenues par les parties. Cela peut être la mise en place d’une surveillance médicale renforcée, de dispositif de premiers secours, des conditions d’entretien etc.

Le Plan de Prévention a pour objectif d’informer et de sécuriser les travailleurs. Il permet également de préserver la responsabilité des chefs d’entreprises en cas de blessures ou d’accidents sur le chantier.